Délibérations 2019

 

Délibérations
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2019

Conseil du 14-05-2019

D201937-budget principal décision modificative n°1

D201938-

D201939-fonds de concours aux communes d’Ainay le Château Le Vilhain Couleuvre Hérisson St Bonnet Tronçais

D201940-fonds de concours à la commune de Valigny – aménagement des espaces publics partagés entre la mairie la salle intergénérationnelle et

D201941-annexe

D201941-avenant n°2 au PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles relatifs à la compétence école de la commune de Valigny

D201942-fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray – aménagement d’un restaurant communal destiné aux personnes âgées de la commune

D201943-demande de subvention Oxygène

D201944-

D201945-créances éteintes

D201946-admission en non valeur

D201947-avant-projet définitif de la restructuratuin de l’école de Hérisson

D201948-annexe

D201948-avenant1 à la convention de mise à disposition de services de la commune de Le Brethon

D201949-annexe

D201949-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la communauté de communes auprès du Syndicat Intercommunal de Cré

D201950-annexe

D201950-mise à disposition d’un broyeur de haie acquis par la communauté de communes auprès de la commune de Theneuille

D201951-subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris

 

 

Conseil du 20-03-2019

D201918-1-Compte de gestion 2018 du budget principal

D201918-2-Annexe

D201919-Compte administratif 2018 du budget principal

D201920-1-Compte de gestion 2018 du budget annexe plate-forme bois

D201920-2-Annexe

D201921-Compte administratif 2018 du budget annexe plate-forme bois

D201922-Affectation des résultats 2018 au budget principal 2019

D201923-Affectation des résultats 2018 au budget annexe primitif 2019 plate-forme bois

D201924-Budget principal primitif 2019

D201925-Budget annexe plate-forme bois primitif 2019

D201926-1-Taux d’imposition

D201926-2-Annexe

D201927-1-Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

D201927-2-Annexe

D201928-Avenant n°3 au contrat territoire Allier

D201929-Habiter mieux attribution d’une subvention

D201930-Créances éteintes

D201931-1-Rapport préalable sur le principe d’un contrat de cession sous forme de délégation de service public pour les campings de Champ Fossé et des Écossais

D201931-2-Annexe

D201932-Commission de délégation de service public-Élection des membres

D201933-1-Mise à jour du règlement d’utilisation des minibus

D201933-2-Annexe

D201934-Confirmation de la désignation des représentants de la communauté de communes du Pays de Tronçais à l’assemblée générale de l’Office de Tourisme Intercommunautaire (OTI)

D201935-1-Convention de mise à disposition des locaux d’accueil auprès de l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la vallée du Cœur de France

D201935-2-Annexe

D201936-Accompagnement extérieur pour la valorisation du Pays de Tronçais

Conseil du 07-02-2019

D201901-Orientation budgétaire 2019

D201901-Rapport d’orientation budgétaire 2019

D201902-Demande de subventions relatives à la restructuration de l’école de Hérisson

D201903-Demande de subventions pour l’aménagement de l’entrée des forges de Tronçais

D201904-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2019

D201905-Habiter mieux-attribution deux subventions

D201906-Créances éteintes

D201907-Fonds de concours à la commune de Braize

D201908-Fonds de concours à la commune de Hérisson

D201909-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition-Ferme de l’Étang

D201909-Convention de mise à disposition-Ferme de l’Étang

D201910-Convention avec le centre social rural-Relais Assistante Maternelles

D201910-Convention avec le centre social rural-Relais Assistante Maternelles-2

D201911-Modification statutaire du SDE03

D201911-Statuts SDE03

D201912-Groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SDE03

D201913-Adhésion à FREDON Auvergne

D201914-Convention de partenariat avec le CCI Allier

D201914-Convention de partenariat avec le CCI Allier-2

D201915-Désignation d’un délégué au comité de suivi technique de l’étude à la ressourcerie du PETR

D201916-Avis relatif à l’extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Cérilly

D201917-Soutien à la résolution du 101 ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalité