D202201-Convention Territoriale Globale – Nouvelles modalités de financement CAF
D200202-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202204-Attribution d’une aide du programme – Habiter Mieux
D202205-Annulation de deux aides du programme – Habiter Mieux
D202206-Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat d’énergie – SDE 03
D202207-Convention de servitudes – ENEDIS
D202210-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service de Le Vilhain
D202212-Convention de financement – Contrat Œil Aumance
D202214-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Isle-et-Bardais
D202215-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2022
D202216-Avis sur l’extension de la maison médicale d’Ainay-le-Château
D202217BIS-Présentation d’un projet agrivoltaïque – Le Brethon
D202218-Classe découverte 2022 – école élémentaire de Cérilly à Saint Andéol – CM1 et CM2
D202220-Plan Climat Air Energie Territorial (PACAET)
D202221-Débat d’orientations budgétaires 2022
D202222-Mise en place du service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
D202223-Convention de Partenariat 2022-2024 – ADIL de l’Allier
D202224-Modificationdu règlement de fonds de concours aux bâtiments communaux
D202226-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly pour l’acquisition d’une saleuse
D202227-Confirmation d’un fonds de concours à la commune de Cérilly
D202228-Modification d’un fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray
D202229-Création d’un poste d’ATSEM
D202230-Suppression d’un poste d’ATSEM
D202231-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D202232-Création d’un poste d’attaché territorial
D202234-Convention de partenariat financier annuel – CAUE
D202235-Modification de la composition de la commission des finances et des moyens généraux
D202236-Modification de la composition de la Commission de délégations de Service Public
D202240-Modification du représentant de la communauté de communes au sein du Comité du bassin
D202245-Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
D202246-Modification de la composition de la commission « école / ALSH »
D202247-Modification de la composition de la commission « voirie / urbanisme »
D202248-Attribution d’une aide du programme – Habiter Mieux
D202249-Durée d’amortissement des immobilisations
D202250-Avis sur l’étude de la reconquête du centre-bourg de la commune de Meaulne-Vitray
D202252-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2022
D202253-Fusion des écoles d’Ainay-le-Château
D202237-Modification de la composition de la Commission d’appels d’offres
D202254-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202255-Compte de gestion 2021 du budget principal
D202256-Compte de gestion 2021 du budget annexe plate-forme bois
D202257-Compte administratif 2021 du budget principal
D202258-Compte administratif 2021 du budget annexe plate-forme bois
D202259-Affectation des résultats 2021 au budget principal primitif 2022
D202260-Affectation des résultats 2021 au budget annexe primitif – plate-forme bois 2022
D202261-Budget principal primitif 2022
D202262-Budget annexe plate-forme bois primitif 2022
D202263-Taux d’imposition 2022
D202267-Campagnes rythmes scolaires – rentrée 2022
D202268-Convention de partenariat avec le CAUE et l’ONF
D202270-Charte partenariale -ONF-programme 2022-2026
D202271-Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
D202274-Annulation d’une aide du programme -Habiter Mieux-
D202275-Attribution de deux aides du programme -Habiter Mieux-
D202276-Avis sur l’installation d’une restauratrice d’objets d’art à Ainay-le-Château
D202277-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels
D2022100-Attribution de deux aides du programme – Habiter Mieux
D202297-Création d’un poste d’adjoint technique
D202295-Modification des statuts du SICTOM du secteur de Cérilly
D202294-Modalités d’aides financières aux associations
D202293-Attribution d’une subvention au Club Loisirs Mécanique d’Ainay-le-Château
D202292-Attribution d’une subvention à l’association 3B, Bouchures, Bocages Bourbonnais
D202291-Attribution d’une subvention au Bistrot Culture – Parcs et Jardins en Pays de Tronçais
D202290-Attribution d’une subvention à l’association Polymorphe Corp
D202289-Attribution d’une subvention à La Belle Meunière
D202288-Attribution d’une subvention à l’association Papillons des Sables
D202287-Attribution d’une subvention à l’Âne en Bourbonnais
D202286-Attribution d’une subvention à Hérisson 1300
D202285-Attribution d’une subvention à Domaine M
D202284-Prise en charge des frais d’essence – Ukraine
D202283-Taxe de séjour 2023 D202282-Travaux dans les écoles
D202280-Admissions en non-valeur
D202279-Programme LEADER 2023-2027 – Nouvelle organisation du territoire
D202278-Compte-rendu des décisions prises par le Président