2023

Délibérations 2023

Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2023

Conseil du 8 février 2023

D202301 -Séance du 13 décembre 2022

D202301.1-Délibération Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022

D202302-Organisation des services de la communauté de communes

D202303-Taux de promotion d’avancement de grade

D202304.1-Annexe

D202304-Fixation dse tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais – année 2023

D202305-Tarif des services périscolaires et extrascolaires 2023

D202306.1-Annexe

D202306-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

D202307.1-Annexe

D202307.2-Annexe

D202307-Demande de subvention pour la réhabilitation des campings du Champ Fossé et des Ecossais

D202308-Demandes de subventions pour la réhabilitation du Cap Tronçais – 1ère tranche

D202309-Demande de subventions pour la création d’une entrée sur le site des forges

D202310-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2023

D202311-Demande de subvention au titre de Allier Pleine Nature

D202312.1-Annexe

D202312-Convention relative aux aides avec la région

D202313BIS.1-Annexe

D202313BIS-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Équilibre Territorial et Rural – communautés de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Interco

D202314.1-Annexe

D202314-Convention de financement du recrutement d’un CDD saisonnier de 22 heures hebdomadaires à l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur

D202315.1-Annexe

D202315-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France (OTI)

D202316-Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize D202317.1-Annexe D202317-Présentation du rapport social unique 2021

D202318-Avis sur la construction d’une unité de méthanisation, la construction d’un hangar à usage de stockage et sanitaires avec l’installation d’un système

D202319-Projet de communication avec l’OpenMedias BFMTV.COM

D202320-Mesures de fermeture de classes sur le Pays de Tronçais

Conseil du 7 mars 2023

D202321.1-Séance du 8 février 2023

D202321-Délibération Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023

D202322-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202323-Compte de gestion 2022 du budget principal

D202324-Compte de gestion 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202325-Compte administratif 2022 du budget principal

D202326-Compte administratif 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202327-Affectation des résultats 2022 au budget principal primitif 2023

D202328-Affectation des résultats 2022 au budget annexe primitif plate-forme bois 2023

D202329-Débat d’orientations budgétaires 2023

D202330-Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe

D202331-Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

D202332-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202333-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202334-Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

D202335-Tableau des emplois et des effectifs

D202336-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la commune d’Urçay

D202337-Convention Territoriale Globale avec la CAF

D202338-Convention Territoriale Cadre MSA – Grandir en milieu rural

D202339-Convention du Relais Petite Enfance -Les Bottes des Sept Lieues- avec le Centre Social Rural du Pays de Tronçais – Val de Cher

D202340-Aide à l’immobilier d’entreprises – Manufacture porcelaine de Couleuvre

D202341-Modification d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202342-Appel à Manifestation d’Intérêt -Actions d’éducation et de promotion en santé environnement de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes