D2023100-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 28 juin 2023
D2023101-DE-1-1_1 Remboursement téléphonique – nouvelle école de Hérisson
D2023102-DE-1-1_1 Remboursement DALHIR
D2023103-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique
D2023104-DE-1-1_1 Avenant n°2 à la convention de services avec la commune de Le Vilhain
D2023105-DE-1-1_1 Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
D2023106-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique
D2023107-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe
D2023108-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint administratif
D2023109-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique
D2023110-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique
D2023111-DE-1-1_1 Tableau des emplois et des effectifs
D2023112-DE-1-1_1 Avenant n°6 au contrat de territoire – Travaux dans les écoles
D2023113-DE-1-1_1 Réflexion sur la carte scolaire 2024-2025 et les suivantes
D202369-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 02 mai 2023
D202369-DE-1-1_2 Séance du 02 mai 2023
D202370-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202374-DE-1-1_1 Programme d’Études Préalables – Montluçon Cher amont-
D202375-DE-1-1_1 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
D202376-DE-1-1_1 Mise en place d’un accès sur le site des Forges
D202377-DE-1-1_1 Avenant n°1 au Contrat Ambition Région
D202378-DE-1-1_1 Nouveau Pacte pour l’Allier pour la période 2023-2027
D202379-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association SONIMAGE
D202380-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association Handball Cérilly
D202381-DE-1-1_1 Demande n°1 de subvention par la FFRANDONNÉE
D202382-DE-1-1_1 Demande n°2 de subvention par la FFRANDONNÉE
D202383-DE-1-1_1 Projet culture 2023 – Regards croisés en Pays de Tronçais-
D202384-DE-1-1_1 Attribution d’une prestation de services du Bistrot Culture
D202385-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club
D202387-DE-1-1_1 Créances éteintes
D202389-DE-1-1_1 Etude sur la création d’un Etablissement Public Industriel et Commercial
D202392-DE-1-1_1 Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du
D202393-DE-1-1_1 Taux de la Taxe de séjour- année 2024
D202394-DE-1-1_1 Création d’un compte Instagram
D202395-DE-1-1_1 Attribution de deux aides du programme « Habiter Mieux »
D202398-DE-1-1_1 Avis sur la réhabilitation d’un local commercial – Hérisson
D202399-DE-1-1_1 Consultation du marché de services d’assurance pour une durée de 4 ans (2024-2027)
D202363.1-Procès-verbal de la séance du 12 avril 2023
D202363.2-Séance du 12 avril 2023
D202364-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202365.1-Convention particulière entre la communauté de communes et la commune de Meaulne-Vitray
D202366-Travaux dans les écoles d’Ainay le Château et Meaulne-Vitray
D202367-Décision modificative n°1 du budget principal
D202368.1-Réalisation d’un emprunt de 200 000€ pour le budget principal
D202343BIS-Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023
D202344BIS-État récapitulatif des indémnités perçues par les élus – année 2022
D202345BIS-Prévisionnel d’investissements 2023-2026
D202346-Taux d’imposition 2023
D202349-Annexe D202349-Budget principal primitif 2023
D202350-Budget annexe PLATEFORME BOIS primitif 2023
D202351-Attribution d’une subvention à DomaineM
D202352BIS-Attribution d’une subvention au Festival Lyrique à Tronçais
D202353BIS-Attribution d’une subvention à Team Cycliste à Montluçon
D202355BIS-Convention de partenariat 2023 avec le CAUE- Parcours PEPIT
D202356-Modification bassins de mobilité- Région Auvergne-Rhône-Alpes
D202357BIS-Fusion des écoles de Cérilly
D202359BIS-Modification de la délibération n°2018-76 en date du 13 septembre 2018
D202360BIS-Annulation de la délibération n°2019-71 en date du 11 juillet 2019
D202361BIS-Modification de l’organigramme de la Communauté de communes
D202301-Séance du 13 décembre 2022
D202301.1-Délibération Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022
D202302-Organisation des services de la communauté de communes
D202303-Taux de promotion d’avancement de grade
D202305-Tarif des services périscolaires et extrascolaires 2023
D202306-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
D202307-Demande de subvention pour la réhabilitation des campings du Champ Fossé et des Ecossais
D202308-Demandes de subventions pour la réhabilitation du Cap Tronçais – 1ère tranche
D202309-Demande de subventions pour la création d’une entrée sur le site des forges
D202310-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2023
D202311-Demande de subvention au titre de Allier Pleine Nature
D202312-Convention relative aux aides avec la région
D202316-Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize D202317.1-Annexe D202317-Présentation du rapport social unique 2021
D202319-Projet de communication avec l’OpenMedias BFMTV.COM
D202320-Mesures de fermeture de classes sur le Pays de Tronçais
D202321.1-Séance du 8 février 2023
D202321-Délibération Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023
D202322-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202323-Compte de gestion 2022 du budget principal
D202324-Compte de gestion 2022 du budget annexe plate-forme bois
D202325-Compte administratif 2022 du budget principal
D202326-Compte administratif 2022 du budget annexe plate-forme bois
D202327-Affectation des résultats 2022 au budget principal primitif 2023
D202328-Affectation des résultats 2022 au budget annexe primitif plate-forme bois 2023
D202329-Débat d’orientations budgétaires 2023
D202330-Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe
D202331-Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe
D202332-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
D202333-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
D202334-Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
D202335-Tableau des emplois et des effectifs
D202336-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la commune d’Urçay
D202337-Convention Territoriale Globale avec la CAF
D202338-Convention Territoriale Cadre MSA – Grandir en milieu rural
D202340-Aide à l’immobilier d’entreprises – Manufacture porcelaine de Couleuvre
D202341-Modification d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais