2023

Délibérations 2023

Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2023

Conseil du 20 décembre 2023

D2023186-Procès-Verbal de la séance du 29 novembre 2023

D2023186-Séance du 29 novembre 2023

D2023187-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2023188-Dénomination de l’école primaire de Hérisson

D2023189BIS-1-Avenant n°1 de la convention du 10 septembre 20218 avec le SDIS

D2023189BIS-2-Annexe

D2023190-1-Convention du Relais Petite Enfance -Les Bottes des Sept lieues-avec le Centre Social Rural du Pays de Tronçais-val de Cher (année 2024)

D2023190-2-Annexe

D2023191-1-Convention d’objectifs entre les EPCI et l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France

D2023191-2-Annexe

D2023192-2-Annexe

D2023192-2-Convention de financement du recrutement d’un CDD saisonnier de 22 heures hebdomadaires à l’Office Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France

D2023193-1-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France

D2023193-2-Annexe

D2023194-1-Convention pour la vente du livre Les Forges par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France

D2023194-2-Annexe

D2023195-1-Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

D2023195-2-Annexe

D2023196-1-Renouvellement de dérogation des rythmes scolaires des écoles publiques de l’Allier – Rentrée scolaire 2024

D2023196-2-Annexe

D2023197-Attribution d’un fonds de concours à la commune de d’Ainay-le-Château

D2023198-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D2023199-Demande de DETR 2024 pour l’école de Cérilly

Conseil du 29 novembre 2023

D2023166-Procès-Verbal de la séance du 8 novembre 2023

D2023166-Séance du 8 novembre 2023

D2023167-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2023168-Plan Climat Air Energie Territorial (PCEAT)

D2023169-Projet d’une centrale photovoltaïque à Cérilly aux lieux-dits -Les Nodins- et -Beaumière-

D2023170-Débat relatif à l’identification de zones d’accélération des énergies renouvelables

D2023171-Motion sur les énergies renouvelables sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Tronçais

D2023172-Modification de deux fonds de concours attribués à la commune d’Isle et Bardais

D2023173-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain

D2023174-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Braize

D2023175-Attribution d’une subvention à l’Association du pays de Tronçais

D2023176-Attribution d’une subvention à l’Association Cheminements Littéraires en Bourbonnais

D2023177-Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

D2023178-Avenant n°1 au Contrat Ambition Région

D2023179-Travaux Ecole de Cérilly

D2023180-Création d’un poste d’adjoint technique

D2023181-Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe

D2023182-Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe

D2023183-Création d’un poste d’agent de maitrise

D2023184-Création d’un poste d’agent de maitrise principal

D2023185-Création d’un poste de technicien

Conseil du 8 novembre 2023

D2023156-Procès-Verbal de la séance du 17 octobre 2023

D2023156-Séance du 17 octobre 2023

D2023157-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2023158-Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du cœur de France (OTI)

D2023159-Attribution du marché de services d’assurance pour une durée de 4 ans (2024-2027)

D2023160-Créances éteintes

D2023161-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson pour l’acquisition d’un tracteur

D2023162-Classe de mer – école d’Ainay-Le Château

D2023163-Construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Le Brethon

D2023164-Avis sur la candidature de la commune de Hérisson au programme -Villages d’Avenir-

D2023165-Attribution d’une subvention à l’association des Amis du Chemin de Saint-Jacques en Auvergne

Conseil du 17 octobre 2023

D2023147-Procès-Verbal de la séance du 27 septembre 2023

D2023148-Compte-rendu des décisions par le Président

D2023149-Modification d’un fonds de concours attribué à la commune de Couleuvre

D2023150-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson pour l’acquisition d’un aspirateur de feuilles

D2023151-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2024

D2023152-Tarif 2024 de la restauration scolaire pour les adultes

D2023153-Passage en M57

D2023154-Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France (OTI)

D2023155-Restructuration de la carte scolaire de la Communauté de communes du Pays de Tronçais

Conseil du 27 septembre 2023

D2023114-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 5 septembre 2023

D2023114-DE-1-1_2 Séance du 5 septembre 2023

D2023115-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions par le Président

D2023116-DE-1-1_1 Rapports d’activités 2022

D2023117-DE-1-1_1 Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables

D2023118-DE-1-1_1 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

D2023118-DE-1-1_2 Annexe

D2023119-DE-1-1_1 Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins de l’Auron, de l’Airain et leurs affluents (SIAB3A)

D2023120-DE-1-1_1 Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) au titre de l’exercice 2023

D2023120-DE-1-1_2 Annexe

D2023121-DE-1-1_1 Décision modificative n°2 du budget principal

D2023122-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Couleuvre

D2023123-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valigny

D2023124-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valigny

D2023125-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Braize

D2023126-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Brethon

D2023127-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Brethon

D2023128-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Caprais

D2023129-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Urçay

D2023130-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille

D2023131-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly

D2023132-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la communes de Cérilly

D2023133-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly

D2023134-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson

D2023135-DE-1-1_1 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson

D2023136-DE-1-1_1 Attribution d’une aide du programme -Habiter Mieux-

D2023137-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à la compagnie des eaux et des forêts

D2023138-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à Aline et les Argenteurs

D2023139-DE-1-1_1 Aide aux entreprises – aménagement point de vente, enseigne et acquisition de matériels professionnels dans le cadre de la création d’un garage

D2023140-DE-1-1_1 Diagnostic de la Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC)

D2023140-DE-1-1_2 Annexe

D2023141-DE-1-1_1 Admissions en non-valeur D2023142-DE-1-1_1 Projet -Notre école faisons là ensemble-

D2023143-DE-1-1_1 Avis sur le projet de commerce multiservices – commune Urçay

D2023144-DE-1-1_1 Financement de la Boucle de Tronçais

D2023145-DE-1-1_1 Composition de la Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC)

D2023146-DE-1-1_1 Classe découverte 2024 – école de Cérilly

Conseil du 5 septembre 2023

D2023100-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 28 juin 2023

D2023100-DE-1-1_2 Séance du 28 juin 2023

D2023101-DE-1-1_1 Remboursement téléphonique – nouvelle école de Hérisson

D2023102-DE-1-1_1 Remboursement DALHIR

D2023103-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique

D2023104-DE-1-1_1 Avenant n°2 à la convention de services avec la commune de Le Vilhain

D2023104-DE-1-1_2 Annexe

D2023105-DE-1-1_1 Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe

D2023106-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique

D2023107-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

D2023108-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint administratif

D2023109-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2023110-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2023111-DE-1-1_1 Tableau des emplois et des effectifs

D2023111-DE-1-1_2 Annexe

D2023112-DE-1-1_1 Avenant n°6 au contrat de territoire – Travaux dans les écoles

D2023112-DE-1-1_2 Annexe

D2023113-DE-1-1_1 Réflexion sur la carte scolaire 2024-2025 et les suivantes

Conseil du 28 juin 2023

D202369-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 02 mai 2023

D202369-DE-1-1_2 Séance du 02 mai 2023

D202370-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202371-DE-1-1_1 Convention d’adhésion au service de médecine générale — Centre de Gestion de l’Allier

D202371-DE-1-1_2 Annexe

D202372-DE-1-1_1 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition avec la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202372-DE-1-1_2 Annexe

D202373-DE-1-1_1 Convention Partenariale 2023-2026 — Dotation départementale d’avance de trésorerie liée

D202373-DE-1-1_2 Annexe

D202373-DE-1-1_3 Annexe

D202374-DE-1-1_1 Programme d’Études Préalables – Montluçon Cher amont-

D202374-DE-1-1_2 Annexe

D202375-DE-1-1_1 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

D202375-DE-1-1_2 Annexe

D202376-DE-1-1_1 Mise en place d’un accès sur le site des Forges

D202377-DE-1-1_1 Avenant n°1 au Contrat Ambition Région

D202378-DE-1-1_1 Nouveau Pacte pour l’Allier pour la période 2023-2027

D202378-DE-1-1_2 Annexe

D202379-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association SONIMAGE

D202380-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association Handball Cérilly

D202381-DE-1-1_1 Demande n°1 de subvention par la FFRANDONNÉE

D202382-DE-1-1_1 Demande n°2 de subvention par la FFRANDONNÉE

D202383-DE-1-1_1 Projet culture 2023 – Regards croisés en Pays de Tronçais-

D202384-DE-1-1_1 Attribution d’une prestation de services du Bistrot Culture

D202385-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club

D202386-DE-1-1_1 Aide aux entreprises – aménagement point de vente, enseigne et acquisition de matériels

D202387-DE-1-1_1 Créances éteintes

D202388-DE-1-1_1 Communication du compte-rendu annuel 2022 et du rapport pluriannuel de l’Association du Pays de Tronçais

D202388-DE-1-1_2 Annexe

D202388-DE-1-1_3 Annexe

D202389-DE-1-1_1 Etude sur la création d’un Etablissement Public Industriel et Commercial

D202390-DE-1-1_1 Modification des modalités d’acquisition du matériel en commun entre les communes et la communauté de communes

D202391-DE-1-1_1 Modification du règlement des fonds de concours aux communes pour les biens meubles en

D202391-DE-1-1_2 Annexe

D202392-DE-1-1_1 Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du

D202393-DE-1-1_1 Taux de la Taxe de séjour- année 2024

D202394-DE-1-1_1 Création d’un compte Instagram

D202394-DE-1-1_2 Annexe

D202395-DE-1-1_1 Attribution de deux aides du programme « Habiter Mieux »

D202395-DE-1-1_2 Annexe

D202396-DE-1-1_1 Convention relative à la mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 du Groupement d’Action Locale des Terroirs Bourbonnais

D202396-DE-1-1_2 Annexe 1

D202396-DE-1-1_3 Annexe 2

D202396-DE-1-1_4 Annexe 3

D202396-DE-1-1_5 Annexe 4

D202396-DE-1-1_6 Annexe 5

D202396-DE-1-1_7 Annexe 6

D202397-DE-1-1_1 Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de programmation LEADER du groupe d’Action Locale des terroirs Bourbonnais

D202398-DE-1-1_1 Avis sur la réhabilitation d’un local commercial – Hérisson

D202399-DE-1-1_1 Consultation du marché de services d’assurance pour une durée de 4 ans (2024-2027)

Conseil du 2 mai 2023

D202363.1-Procès-verbal de la séance du 12 avril 2023

D202363.2-Séance du 12 avril 2023

D202364-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202365.1-Convention particulière entre la communauté de communes et la commune de Meaulne-Vitray

D202365.2-Annexe

D202366-Travaux dans les écoles d’Ainay le Château et Meaulne-Vitray

D202367-Décision modificative n°1 du budget principal

D202368.1-Réalisation d’un emprunt de 200 000€ pour le budget principal

D202368.2-Annexe

Conseil du 12 avril 2023

D202343BIS-Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023

D202344BIS-État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – année 2022

D202345BIS-Prévisionnel d’investissements 2023-2026

D202346-Taux d’imposition 2023

D202347BIS-Annexe

D202347BIS-Taux d’enlèvement de la taxe d’ordures ménagères des communes relevant du SICTOM de la région Montluçonnaise

D202348BIS- Annexe

D202348BIS-Taux d’enlèvement de la taxe des ordures ménagères des communes relevant du SICTOM de la région de Cérilly

D202349-Annexe (2)

D202349-Annexe D202349-Budget principal primitif 2023

D202350-Annexe (2)

D202350-Budget annexe PLATEFORME BOIS primitif 2023

D202351-Attribution d’une subvention à DomaineM

D202352BIS-Attribution d’une subvention au Festival Lyrique à Tronçais

D202353BIS-Attribution d’une subvention à Team Cycliste à Montluçon

D202354BIS-Annexe

D202354BIS-Avenant n°2 au Procès-Verbal constatant la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence-construction,

D202355BIS-Annexe

D202355BIS-Convention de partenariat 2023 avec le CAUE- Parcours PEPIT

D202356-Modification bassins de mobilité- Région Auvergne-Rhône-Alpes

D202357BIS-Fusion des écoles de Cérilly

D202358BIS-Créances éteintes

D202359BIS-Modification de la délibération n°2018-76 en date du 13 septembre 2018

D202360BIS-Annulation de la délibération n°2019-71 en date du 11 juillet 2019

D202361BIS-Annexe

D202361BIS-Modification de l’organigramme de la Communauté de communes

Conseil du 8 février 2023

D202301 -Séance du 13 décembre 2022

D202301.1-Délibération Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022

D202302-Organisation des services de la communauté de communes

D202303-Taux de promotion d’avancement de grade

D202304.1-Annexe

D202304-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais – année 2023

D202305-Tarif des services périscolaires et extrascolaires 2023

D202306.1-Annexe

D202306-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

D202307.1-Annexe

D202307.2-Annexe

D202307-Demande de subvention pour la réhabilitation des campings du Champ Fossé et des Ecossais

D202308-Demandes de subventions pour la réhabilitation du Cap Tronçais – 1ère tranche

D202309-Demande de subventions pour la création d’une entrée sur le site des forges

D202310-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2023

D202311-Demande de subvention au titre de Allier Pleine Nature

D202312.1-Annexe

D202312-Convention relative aux aides avec la région

D202313BIS.1-Annexe

D202313BIS-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Équilibre Territorial et Rural – communautés de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Interco

D202314.1-Annexe

D202314-Convention de financement du recrutement d’un CDD saisonnier de 22 heures hebdomadaires à l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur

D202315.1-Annexe

D202315-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France (OTI)

D202316-Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize D202317.1-Annexe D202317-Présentation du rapport social unique 2021

D202318-Avis sur la construction d’une unité de méthanisation, la construction d’un hangar à usage de stockage et sanitaires avec l’installation d’un système

D202319-Projet de communication avec l’OpenMedias BFMTV.COM

D202320-Mesures de fermeture de classes sur le Pays de Tronçais

Conseil du 7 mars 2023

D202321.1-Séance du 8 février 2023

D202321-Délibération Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023

D202322-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202323-Compte de gestion 2022 du budget principal

D202324-Compte de gestion 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202325-Compte administratif 2022 du budget principal

D202326-Compte administratif 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202327-Affectation des résultats 2022 au budget principal primitif 2023

D202328-Affectation des résultats 2022 au budget annexe primitif plate-forme bois 2023

D202329-Débat d’orientations budgétaires 2023

D202330-Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe

D202331-Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

D202332-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202333-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202334-Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

D202335-Tableau des emplois et des effectifs

D202336-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la commune d’Urçay

D202337-Convention Territoriale Globale avec la CAF

D202338-Convention Territoriale Cadre MSA – Grandir en milieu rural

D202339-Convention du Relais Petite Enfance -Les Bottes des Sept Lieues- avec le Centre Social Rural du Pays de Tronçais – Val de Cher

D202340-Aide à l’immobilier d’entreprises – Manufacture porcelaine de Couleuvre

D202341-Modification d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202342-Appel à Manifestation d’Intérêt -Actions d’éducation et de promotion en santé environnement de l’ARS Auvergne Rhône-Alpes