D202301-Séance du 13 décembre 2022
D202301.1-Délibération Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022
D202302-Organisation des services de la communauté de communes
D202303-Taux de promotion d’avancement de grade
D202305-Tarif des services périscolaires et extrascolaires 2023
D202306-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
D202307-Demande de subvention pour la réhabilitation des campings du Champ Fossé et des Ecossais
D202308-Demandes de subventions pour la réhabilitation du Cap Tronçais – 1ère tranche
D202309-Demande de subventions pour la création d’une entrée sur le site des forges
D202310-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2023
D202311-Demande de subvention au titre de Allier Pleine Nature
D202312-Convention relative aux aides avec la région
D202316-Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize D202317.1-Annexe D202317-Présentation du rapport social unique 2021
D202319-Projet de communication avec l’OpenMedias BFMTV.COM
D202320-Mesures de fermeture de classes sur le Pays de Tronçais
D202321.1-Séance du 8 février 2023
D202321-Délibération Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023
D202322-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202323-Compte de gestion 2022 du budget principal
D202324-Compte de gestion 2022 du budget annexe plate-forme bois
D202325-Compte administratif 2022 du budget principal
D202326-Compte administratif 2022 du budget annexe plate-forme bois
D202327-Affectation des résultats 2022 au budget principal primitif 2023
D202328-Affectation des résultats 2022 au budget annexe primitif plate-forme bois 2023
D202329-Débat d’orientations budgétaires 2023
D202330-Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe
D202331-Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe
D202332-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
D202333-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
D202334-Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
D202335-Tableau des emplois et des effectifs
D202336-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la commune d’Urçay
D202337-Convention Territoriale Globale avec la CAF
D202338-Convention Territoriale Cadre MSA – Grandir en milieu rural
D202340-Aide à l’immobilier d’entreprises – Manufacture porcelaine de Couleuvre
D202341-Modification d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais