2023

Les conseils communautaires de 2023

 

Conseil du 5 septembre 2023

D2023100-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 28 juin 2023

D2023101-DE-1-1_1 Remboursement téléphonique – nouvelle école de Hérisson

D2023102-DE-1-1_1 Remboursement DALHIR

D2023103-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique

D2023104-DE-1-1_1 Avenant n°2 à la convention de services avec la commune de Le Vilhain

D2023104-DE-1-1_2 Annexe

D2023105-DE-1-1_1 Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe

D2023106-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique

D2023107-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

D2023108-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint administratif

D2023109-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2023110-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2023111-DE-1-1_1 Tableau des emplois et des effectifs

D2023111-DE-1-1_2 Annexe

D2023112-DE-1-1_1 Avenant n°6 au contrat de territoire – Travaux dans les écoles

D2023112-DE-1-1_2 Annexe

D2023113-DE-1-1_1 Réflexion sur la carte scolaire 2024-2025 et les suivantes

 

Conseil du 28 juin 2023

D202369-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 02 mai 2023

D202369-DE-1-1_2 Séance du 02 mai 2023

D202370-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202371-DE-1-1_1 Convention d’adhésion au service de médecine générale — Centre de Gestion de l’Allier

D202371-DE-1-1_2 Annexe

D202372-DE-1-1_1 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition avec la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202372-DE-1-1_2 Annexe

D202373-DE-1-1_1 Convention Partenariale 2023-2026 — Dotation départementale d’avance de trésorerie liée

D202373-DE-1-1_2 Annexe

D202373-DE-1-1_3 Annexe

D202374-DE-1-1_1 Programme d’Études Préalables – Montluçon Cher amont-

D202374-DE-1-1_2 Annexe

D202375-DE-1-1_1 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

D202375-DE-1-1_2 Annexe

D202376-DE-1-1_1 Mise en place d’un accès sur le site des Forges

D202377-DE-1-1_1 Avenant n°1 au Contrat Ambition Région

D202378-DE-1-1_1 Nouveau Pacte pour l’Allier pour la période 2023-2027

D202378-DE-1-1_2 Annexe

D202379-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association SONIMAGE

D202380-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention à l’association Handball Cérilly

D202381-DE-1-1_1 Demande n°1 de subvention par la FFRANDONNÉE

D202382-DE-1-1_1 Demande n°2 de subvention par la FFRANDONNÉE

D202383-DE-1-1_1 Projet culture 2023 – Regards croisés en Pays de Tronçais-

D202384-DE-1-1_1 Attribution d’une prestation de services du Bistrot Culture

D202385-DE-1-1_1 Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club

D202386-DE-1-1_1 Aide aux entreprises – aménagement point de vente, enseigne et acquisition de matériels

D202387-DE-1-1_1 Créances éteintes

D202388-DE-1-1_1 Communication du compte-rendu annuel 2022 et du rapport pluriannuel de l’Association du Pays de Tronçais

D202388-DE-1-1_2 Annexe

D202388-DE-1-1_3 Annexe

D202389-DE-1-1_1 Etude sur la création d’un Etablissement Public Industriel et Commercial

D202390-DE-1-1_1 Modification des modalités d’acquisition du matériel en commun entre les communes et la communauté de communes

D202391-DE-1-1_1 Modification du règlement des fonds de concours aux communes pour les biens meubles en

D202391-DE-1-1_2 Annexe

D202392-DE-1-1_1 Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du

D202393-DE-1-1_1 Taux de la Taxe de séjour- année 2024

D202394-DE-1-1_1 Création d’un compte Instagram

D202394-DE-1-1_2 Annexe

D202395-DE-1-1_1 Attribution de deux aides du programme « Habiter Mieux »

D202395-DE-1-1_2 Annexe

D202396-DE-1-1_1 Convention relative à la mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 du Groupement d’Action Locale des Terroirs Bourbonnais

D202396-DE-1-1_2 Annexe 1

D202396-DE-1-1_3 Annexe 2

D202396-DE-1-1_4 Annexe 3

D202396-DE-1-1_5 Annexe 4

D202396-DE-1-1_6 Annexe 5

D202396-DE-1-1_7 Annexe 6

D202397-DE-1-1_1 Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de programmation LEADER du groupe d’Action Locale des terroirs Bourbonnais

D202398-DE-1-1_1 Avis sur la réhabilitation d’un local commercial – Hérisson

D202399-DE-1-1_1 Consultation du marché de services d’assurance pour une durée de 4 ans (2024-2027)

 

Conseil du 2 mai 2023  

D202363.1-Procès-verbal de la séance du 12 avril 2023

D202363.2-Séance du 12 avril 2023

D202364-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202365.1-Convention particulière entre la communauté de communes et la commune de Meaulne-Vitray

D202365.2-Annexe

D202366-Travaux dans les écoles d’Ainay le Château et Meaulne-Vitray

D202367-Décision modificative n°1 du budget principal

D202368.1-Réalisation d’un emprunt de 200 000€ pour le budget principal

D202368.2-Annexe

Conseil du 12 avril 2023

D202343BIS-Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023

D202344BIS-État récapitulatif des indémnités perçues par les élus – année 2022

D202345BIS-Prévisionnel d’investissements 2023-2026

D202346-Annexe

D202346-Taux d’imposition 2023

D202347BIS-Annexe

D202347BIS-Taux d’enlèvement de la taxe d’ordures ménagères des communes relevant du SICTOM de la région Montluçonnaise

D202348BIS- Annexe

D202348BIS-Taux d’enlèvement de la taxe des ordures ménagères des communes relevant du SICTOM de la région de Cérilly

D202349-Annexe (2)

D202349-Annexe D202349-Budget principal primitif 2023

D202350-Annexe (2)

D202350-Annexe

D202350-Budget annexe PLATEFORME BOIS primitif 2023

D202351-Attribution d’une subvention à DomaineM

D202352BIS-Attribution d’une subvention au Festival Lyrique à Tronçais

D202353BIS-Attribution d’une subvention à Team Cycliste à Montluçon

D202354BIS-Annexe

D202354BIS-Avenant n°2 au Procès-Verbal constatant la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence-construction,

D202355BIS-Annexe

D202355BIS-Convention de partenariat 2023 avec le CAUE- Parcours PEPIT

D202356-Modification bassins de mobilité- Région Auvergne-Rhône-Alpes

D202357BIS-Fusion des écoles de Cérilly

D202358BIS-Créances éteintes

D202359BIS-Modification de la délibération n°2018-76 en date du 13 septembre 2018

D202360BIS-Annulation de la délibération n°2019-71 en date du 11 juillet 2019

D202361BIS-Annexe

D202361BIS-Modification de l’organigramme de la Communauté de communes

 

Conseil du 8 février 2023

D202301-Séance du 13 décembre 2022

D202301.1-Délibération Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022

D202302-Organisation des services de la communauté de communes

D202303-Taux de promotion d’avancement de grade

D202304.1-Annexe

D202304-Fixation dse tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais – année 2023

D202305-Tarif des services périscolaires et extrascolaires 2023

D202306.1-Annexe

D202306-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

D202307.1-Annexe

D202307.2-Annexe

D202307-Demande de subvention pour la réhabilitation des campings du Champ Fossé et des Ecossais

D202308-Demandes de subventions pour la réhabilitation du Cap Tronçais – 1ère tranche

D202309-Demande de subventions pour la création d’une entrée sur le site des forges

D202310-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2023

D202311-Demande de subvention au titre de Allier Pleine Nature

D202312.1-Annexe

D202312-Convention relative aux aides avec la région

D202313BIS.1-Annexe

D202313BIS-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Équilibre Territorial et Rural – communautés de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Interco

D202314.1-Annexe

D202314-Convention de financement du recrutement d’un CDD saisonnier de 22 heures hebdomadaires à l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur

D202315.1-Annexe

D202315-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France (OTI)

D202316-Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize D202317.1-Annexe D202317-Présentation du rapport social unique 2021

D202318-Avis sur la construction d’une unité de méthanisation, la construction d’un hangar à usage de stockage et sanitaires avec l’installation d’un système

D202319-Projet de communication avec l’OpenMedias BFMTV.COM

D202320-Mesures de fermeture de classes sur le Pays de Tronçais

Conseil du 7 mars 2023

D202321.1-Séance du 8 février 2023

D202321-Délibération Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023

D202322-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202323 ANNEXE

D202323-Compte de gestion 2022 du budget principal

D202324 ANNEXE

D202324-Compte de gestion 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202325-Compte administratif 2022 du budget principal

D202326-Compte administratif 2022 du budget annexe plate-forme bois

D202327-Affectation des résultats 2022 au budget principal primitif 2023

D202328-Affectation des résultats 2022 au budget annexe primitif plate-forme bois 2023

D202329 ANNEXE

D202329-Débat d’orientations budgétaires 2023

D202330-Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe

D202331-Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

D202332-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202333-Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

D202334-Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

D202335 ANNEXE

D202335-Tableau des emplois et des effectifs

D202336 ANNEXE

D202336-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la commune d’Urçay

D202337 ANNEXE

D202337-Convention Territoriale Globale avec la CAF

D202338 ANNEXE

D202338-Convention Territoriale Cadre MSA – Grandir en milieu rural

D202339 ANNEXE

D202339-Convention du Relais Petite Enfance -Les Bottes des Sept Lieues- avec le Centre Social Rural du Pays de Tronçais – Val de Cher

D202340 ANNEXE

D202340-Aide à l’immobilier d’entreprises – Manufacture porcelaine de Couleuvre

D202341-Modification d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202342-Appel à Manifestation d’Intérêt -Actions d’éducation et de promotion en santé environnement de l’ARS Auvergne Rhône-Alpes