Délibérations 2020

 

Délibérations
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2020

Conseil du 10-03-2020

D202013-Compte de gestion du budget principal

D202014-Compte de gestion du budget annexe plate-forme bois

D202015-Compte administratif du budget principal

D202016-Compte administratif du budget annexe plate-forme bois

D202017-Affectation des résultats 2019 au budget principal primitif 2020

D202018-Affectation des résultats 2019 au budget annexe primitif plate-forme bois 2020

D202019-Budget principal primitif 2020

D202020-Budget annexe plate-forme bois 2020

D202021-Taux d’imposition 2020

D202022-Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour la création d’un préau à l’accueil de loisirs

D202023-Habiter mieux attribution de deux aides

D202024-Habiter mieux annulation d’une aide

D202025-Fonds de concours à la mairie de Le Brethon

D202026-Attribution d’une subvention au comité d’organisation « Sur les Routes du Bourbonnais »

D202027-Création d’un poste de technicien territorial à temps complet

Conseil du 06-02-2020

D202001- Rapport d’orientations budgétaires

D202001-Orientations budgétaires 2020

D202002-Dde de subvention départementale pour les travaux de voirie 2020

D202003-Attribution de trois aides au titre du programme habiter mieux

D202004-Annexe tarifs 2020

D202004-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais

D202006.1-Approbation d’un contrat de quasi-régie relatif à la gestion des centres de tourisme de Champ Fossé et des Écossais

D202006.2-Contrat de quasi-régie relatif à la gestion de deux campings

D202006.3-Annexe 1-Les installations mises à disposition de l’Association

D202006.4-Annexe 2-Les horaires des campings

D202006.5-Annexe 3-Les tâches sur lesquelles l’Association est autorisée à sous-traiter

D202006.6-Annexe 4-Les tarifs de l’année 2020

D202006.7-Annexe 5-Les missions dévolues à l’Association pour le développement touristique et exigences particulières du service public

D202007-Taux d’avancement de grade

D202008-Aide aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente SAS DORANGEVILLE à Ainay-le-Château

D202009.1-Règlement d’attribution des matériels informatiques réformés

D202009-Mise à la réforme du matériel informatique

D202010-Avis sur le nouveau mode de désignation des délégués du SICTOM de la Région montluçonnaise D202011-Motion ADM03-AMR03 réorganisation des services locaux de la Direction Générale des Finances Publiques du Département de l’Allier

D202012-Désignation des délégués de la communauté de communes au sein de l’Association du Pays de Tronçais