Délibérations 2020

 

Délibérations
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2020

Conseil du 10-12-2020

 

D2020203-Soutien au personnel des EHPAD du Pays de Tronçais

D2020203-Convention de partage du coût des colis du terroir offerts aux personnels des EHPAD du Pays de Tronçais

D2020202-Parcours Pépit – Cérilly

D2020201-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des service d’Isles-et-Bardais

D2020201-Avenant aux conventions de mise à disposition de services des communes d’Isle-et-Bardais et Le Brethon

D2020201-Avenant à la convention de mise à disposition de service de Le Brethon

D2020200-Création d’un poste d’adjoint technique

D2020199-Création d’un poste d’adjoint technique

D2020198-Décision modificative n°4 du budget principal

D2020197BIS-Plan de relance – demande de subventions – Travaux de voirie

D2020196-Attribution d’une subvention à l’association du Pays de Tronçais

D2020195-Travaux dans les campings de Champ Fossé et des Écossais et sur les plages

D2020194-Loyer du patronage laïque de Montluçon – Cap Tronçais

D2020194-Convention de modification de bail commercial

D2020193-Travaux de Cap Tronçais

D2020192-Renouvellement signalisation A71

D2020191-Fonds de concours à la commune de Valigny

D2020190-Fonds de concours à la commune de Hérisson

D2020189-Fonds de concours à la commune de Cérilly

D2020188-Fonds de concours à la commune de Cérilly

D2020187-Fonds de concours à la commune d’Urçay

D2020186-Elaboration d’un pacte de gouvernance

D2020185-Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2021

D2020184-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2021

D2020183-Créances eteintes

D2020182-Admissions en non-valeur

D2020181BIS-Attribution de trois aides du programme – Habiter Mieux

D2020181BIS-Annexe

D2020180-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2020179-Huis-clos

Conseil du 15-10-2020

D2020130-Annexe

D2020130-Rapport d’activité 2019 de la communauté de communes

D2020131-Annexe

D2020131-Modification du règlement des fonds de concours

D2020132-Fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D2020133-Fonds de concours à la commune de Theneuille

D2020134-Annexe

D2020134-Attribution d’une aide du programme – Habiter mieux-

D2020135-Aides économiques aux entreprises

D2020136-Attribution d’une subvention à l’association des Amis du Chemin de Saint-Jacques en Auvergne

D2020137-Attribution d’une subvention au comité des fêtes de Hérisson

D2020138-Attribution d’une subvention à l’association DomaineM

D2020139-Attribution d’une subvention à l’association Polymorphe Corp

D2020140-Attribution d’une subvention à l’association Le P’tit Bastringue

D2020141-Attribution d’une subvention à l’association Le Bistrot Culture

D2020142-Annulation d’une subvention au comité d’organisation Sur les Routes du Bourbonnais

D2020143-Suppression d’un poste d’ATSEM à temps non complet

D2020144-Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet

D2020145-Annexe

D2020145-Tableau des effectifs

D2020146-Annexe

D2020146-Conventions de mise à disposition de services

D2020147-Annexe

D2020147-Règlement intérieur des Assemblées

D2020148-Élaborationd’un pacte de gouvernance

D2020149-Annexe-Règlement intérieur pour la formation des élus

D2020149-Droit à la formation individuelle adaptée aux fonctions des élus

D2020150-Décision modificative n°3 du budget principal

D2020151-Admission en non-valeur

D2020152-Annexe

D2020152-Avenant au Procès-Verbal constatant la mise à disposition des sentiers de randonnées dans le cadre du transfert de la compétence Tourisme

D2020153-PLU Intercommunal

D2020154-Annexe

D2020154-Convention avec l’ONF-Mise à disposition d’éco-compteurs-Forêt domaniale de Tronçais

Conseil du 10-09-2020

D2020126-Créances éteintes

D2020125-Demande de subventions – amendes de police

D2020124-Habiter-mieux-annulation d’une aide

D2020123-Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales – Répartition dérogatoire dite -libre-

D2020123-Annexe

D2020122-Fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D2020121-Fonds de concours à la commune de Braize

D2020120-Travaux dans les écoles

D2020119-Création d’un poste d’adjoint administratif

D2020118-Création d’un poste d’adjoint technique

D2020117-Création d’un poste d’adjoint d’animation à l’école élémentaire d’Ainay-le-Château

D2020116-Mise à jour du règlement du Compte Epargne Temps (CET)

D2020115-Décision modificative n°2 du budget principal

D2020114-Composition de la commission des affaires sociales

Conseil du 23-07-2020

D202072-Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président

D202073-Annexe

D202073-Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du bureau

D202074-Création et élection des membres de la Commission d’Appels d’Offres

D202075-Création et élection des membres de la Commission de délégations de Service Public

D202076-Création et élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

D202077-Création et élection des membres de la Commission école accueil de loisirs sans hébergement

D202078-Création et élection des membres de la Commission voirie urbanisme

D202079-Création et élection des membres de la Commission Finances et moyens généraux

D202080-Création et élection des membres de la Commission Développement économique, Agriculture et Filière bois

D202081-Création et élection des membres de la Commission Tourisme et Communication

D202082-Création et élection des membres de la Commission Affaires Sociales, Vie Associative et Sports

D202083-Création et élection des membres de la Commission Culture, Patrimoine et Environnement

D202084-Création de la Commission intercommunale des impôts locaux

D202085-Proposition de commissaires membres de la Commission intercommunale des impôts locaux

D202086-Création de la Commission intercommunale pour l’accessibilité

D202087-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du SICTOM du secteur de Cérilly

D202088-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du SICTOM de la Région Montluçonnaise

D202089-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du syndicat mixte de création et d’entretien des chemins des communes de la Région de Bourbon-l’Archambault (dit Syndicat de voirie d’Ygrande)

D202090-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Syndicat Intercommunal de regroupement pédagogique de Hérisson, Louroux-Hodement, Venas

D202091-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Syndicat Intercommunal de regroupement pédagogique de Couleuvre-Valigny

D202092-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Syndicat Intercommunal d’Equipement Scolaire et Sportif du secteur de Vallon-en-Sully

D202093-Désignation des représentants de la communauté de commune au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Inter-communautaire (OTI) de la Vallée du Cœur de France

D202094-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Comité départemental de tourisme de l’Allier

D202095-Désignation des délégués de la Communauté de communes à l’Assemblée Générale de l’Association du Pays de Tronçais

D202096-Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l’Assemblée des communautés de France

D202098-Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l’Assemblée Générale du Centre Social du Pays de Troncais Val de Cher

D202099-Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l’Assemblée Générale du Centre Social de Lurcy Lévis

D2020100-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Conseil Syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

D2020101-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein de la commission de concertation de la Conférence des Maires du Pôle Territorial et Rural du Pays (PETR) du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

D2020102-Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de suivi de cohérence territoriale (SCoT) du pôle d’Équilibre Territoriale et Rural (PETR) du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

D2020103-Désignation d’un représentant de la communauté de commune au sein du comité de programmation du GAL Leader du pôle d’Équilibre Territoriale et Rural (PETR) du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

D2020104-Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de Bassin d’emploi du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

D2020105-Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier (SDE03)

D2020106-Désignation du représentant de la communauté de communes au sein du Comité National d’Action Social (CNAS)

D2020107-Désignation d’un représentant de la communauté de communes pour siéger à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

D2020108-Désignation d’un représentant à la communauté de communes pour siéger au sein du Comité Syndical du canal du Berry

D2020109-Désignation d’un correspondant de Sécurité routière

D2020110-Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein de l’Agence Technique Départementale de l’Allier (ATDA)

D2020111-Annexe

D2020111-Tableau des effectifs

D2020112-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels

D2020113-Délégations du conseil communautaire au Président pour effectuer les démarches administratives de la rénovation de deux murs de soutènement

Conseil du 15-07-2020

D202059BIS-Annexe au procès-verbal de l’élection

D202059BIS-Election du président

D202059BIS-Procès-Verbal

D202060BIS-Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau

D202061BIS-Election du 1er Vice-Président

D202062BIS-Election du 2ème Vice-Président

D202063BIS-Election du 3ème Vice-Président

D202064BIS-Election du 4ème Vice-Président

D202065BIS-Election du 5ème Vice-Président

D202066BIS-Election du 6ème Vice-Président

D202067BIS-Election du 7ème Vice-Président

D202068BIS-Election du 1er membre du bureau non Vice-Président

D202069B-Election du 2ème membre du bureau non Vice-Président

D202070BIS-Election du 3ème membre du bureau non Vice-Président

D202071BIS-Lecture de la Charte de l’élu local

Conseil du 16-06-2020

D202037-Huis-clos

D202038-Compte-rendu des décisions prises par la Présidente durant l’état d’urgence sanitaire

D202039-Utilisation du Compte Personnel de Formation

D202040-Prise en charge des frais annexes liés aux formations

D202041-Mise en place d’un règlement de formation

D202041-Règlement de formation

D202042-Mise en place de la journée de solidarité

D202043-Mise en place des cycles de travail

D202044-Charte informatique du télétravail

D202044-Mise en place du télétravail

D202045-Mise en place d’autorisations spéciales d’absences

D202046-Prise en charge des repas des agents des écoles et de l’ALSH

D202047-Prise en charge des frais afférents aux missions des agents communautaires (hors formation)

D202048-Modification du règlement intérieur du personnel

D202048-Règlement intérieur du personnel

D202049-Modification de l’organigramme

D202050-Guides des procédures internes des marchés publics

D202050-Mise en place d’un guide des procédures internes des marchés publics

D202051.1-Annexe

D202051-Taux d’enlèvement des ordures ménagères des communes relevant du SICTOM de la Région montluçonnaise

D202052.1-Annexe

D202052-Taux d’enlèvement des ordures ménagères des communes relevant du SICTOM du secteur de Cérilly

D202053.1-Annexe

D202053-Campagne rythmes scolaires -rentrée 2020

D202054-Fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray

D202055-Attribution d’une aide Habiter-Mieux

D202056-Décision modificative n°1 du budget principal

D202057-Création d’un poste d’ATSEM à l’école maternelle d’Ainay-le-Château

D202058-Création d’un poste d’adjoint technique à l’école élémentaire de Le Brethon

Conseil du 10-03-2020

D202013-Compte de gestion du budget principal

D202014-Compte de gestion du budget annexe plate-forme bois

D202015-Compte administratif du budget principal

D202016-Compte administratif du budget annexe plate-forme bois

D202017-Affectation des résultats 2019 au budget principal primitif 2020

D202018-Affectation des résultats 2019 au budget annexe primitif plate-forme bois 2020

D202019-Budget principal primitif 2020

D202020-Budget annexe plate-forme bois 2020

D202021-Taux d’imposition 2020

D202022-Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour la création d’un préau à l’accueil de loisirs

D202023-Habiter mieux attribution de deux aides

D202024-Habiter mieux annulation d’une aide

D202025-Fonds de concours à la mairie de Le Brethon

D202026-Attribution d’une subvention au comité d’organisation « Sur les Routes du Bourbonnais »

D202027-Création d’un poste de technicien territorial à temps complet

Conseil du 06-02-2020

D202001- Rapport d’orientations budgétaires

D202001-Orientations budgétaires 2020

D202002-Dde de subvention départementale pour les travaux de voirie 2020

D202003-Attribution de trois aides au titre du programme habiter mieux

D202004-Annexe tarifs 2020

D202004-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais

D202006.1-Approbation d’un contrat de quasi-régie relatif à la gestion des centres de tourisme de Champ Fossé et des Écossais

D202006.2-Contrat de quasi-régie relatif à la gestion de deux campings

D202006.3-Annexe 1-Les installations mises à disposition de l’Association

D202006.4-Annexe 2-Les horaires des campings

D202006.5-Annexe 3-Les tâches sur lesquelles l’Association est autorisée à sous-traiter

D202006.6-Annexe 4-Les tarifs de l’année 2020

D202006.7-Annexe 5-Les missions dévolues à l’Association pour le développement touristique et exigences particulières du service public

D202007-Taux d’avancement de grade

D202008-Aide aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente SAS DORANGEVILLE à Ainay-le-Château

D202009.1-Règlement d’attribution des matériels informatiques réformés

D202009-Mise à la réforme du matériel informatique

D202010-Avis sur le nouveau mode de désignation des délégués du SICTOM de la Région montluçonnaise

D202011-Motion ADM03-AMR03 réorganisation des services locaux de la Direction Générale des Finances Publiques du Département de l’Allier

D202012-Désignation des délégués de la communauté de communes au sein de l’Association du Pays de Tronçais