D2024106-DE-1-1_1 Mise en place d’un régime d’équivalence
D2024104-DE-1-1_1 Avenants pour les travaux de l’école de Cérilly
D2024102-DE-1-1_1 Financement de la piscine de Clairval
D2024101-DE-1-1_1 Modification du contrat de quasi-régie avec l’Association du Pays de Tronçais
D202499-DE-1-1_1 Travaux de l’école d’Ainay-le-Château et des écoles du territoire
D202498-DE-1-1_1 Projet Educatif 2024-2027 (PEDT)
D202496-DE-1-1_1 Aide à l’immobilier d’entreprise pour la redynamisation des activités commerciales en centre-ville avec le Conseil département
D202495-DE-1-1_1 Demande de subvention de fonctionnement du Club de l’Arc-en-ciel
D202494-DE-1-1_1 Demande de subvention de fonctionnement de Tronçais Attelages et Découvertes
D202492-DE-1-1_1 Demande de subvention de fonctionnement de l’enduro pétanque de Cérilly
D202491-DE-1-1_1 Demande de subvention de fonctionnement de la compagnie des eaux et des forêts
D202489-DE-1-1_1 Tableau des emplois et des effectifs
D202488-DE-1-1_1 Suppression d’un poste de technicien à temps complet
D202487-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’agent de maitrise principal à temps complet
D202486-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’agent de maitrise à temps complet
D202484-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps complet
D202483-DE-1-1_1 Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet
D202482-DE-1-1_1 Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
D202480-DE-1-1_1 Tarifs ALSH – année 2025
D202479-DE-1-1_1 Taux de la taxe de séjour – année 2025
D202474-DE-1-1_1 Convention de partenariat – section sportive – Collège François PERON
D202471-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202470-DE-1-1_2 Séance du 15 mai 2024
D202470-DE-1-1_1 Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2024
D202469-DE-1-1_Création d’un poste de technicien.
D202468-DE-1-1_Admissions en non-valeur.
D202467-DE-1-1_Entretien des sentiers de randonnée.
D202466-DE-1-1_Echanges à titre gracieux de parcelles avec la société PIMS PARTICIPATIONS.
D202465-DE-1-1_PACTE ALLIER avec le conseil départemental.
D202462-DE-1-1_Projet -Le Monde des eaux-
D202460-DE-1-1_Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle -CTAEC-
D202458-DE-1-1_Séance du 10 avril 2024.
D202458-DE-1-1_Procès-Verbal de la séance du 10 avril 2024.
D202455-DE-1-1_1 34ème Boucle du Pays de Tronçais
D202454-DE-1-1_1 Promesse synallagmatique d’échange avec la société PIM PARTICIPATIONS
D202453-DE-1-1_1 Demande de subvention au titre des amendes de police
D202452-DE-1-1_1 Diminution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille
D202450-DE-1-1_1 Revalorisation de l’attribution de compensation de la commune d’Urçay
D202448-DE-1-1_1 PACTE ALLIER avec le conseil départemental
D202447-DE-1-1_1 Budget annexe PLATEFORME BOIS primitif 2024
D202446-DE-1-1_1 Budget principal primitif 2024
D202445-DE-1-1_1 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM du secteur de Cérilly
D202444-DE-1-1_1 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM de la Région Montluçonnaise
D202443-DE-1-1_1 Taux d’Imposition 2024
D202442-DE-1-1_1 Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus – année 2023
D202441-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202440-DE-1-1_2 Séance du 13 mars 2024
D202440-DE-1-1_1 Procès verbal de la séance du 13 mars 2024
D202438-DE-1-1_1 – Convention de partenariat – section sportive scolaire – collège François Péron
D202437-DE-1-1_1 – Convention de partenariat – Jeu Circino, le Chasseur de Trésors – Destination Allier
D202436-DE-1-1_1 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service – commune d’Urçay
D202435-DE-1-1_1 – Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize
D202434-DE-1-1_1 – Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize
D202433-DE-1-1_1 – Demande de subvention d’investissement d’Aline et les Argenteurs
D202431-DE-1-1_1 – Débat d’orientation budgétaires 2024
D202430-DE-1-1_1 – Affectation des résultats 2023 au budget annexe primitif plateforme bois 2024
D202429-DE-1-1_1 – Affectation des résultats 2023 au budget principal primitif 2024
D202428-DE-1-1_1 – Compte administratif 2023 du budget annexe plateforme bois
D202427-DE-1-1_1 – Compte administratif 2023 au budget principal
D202426-DE-1-1_1 – Compte de gestion 2023 du budget annexe plateforme bois
D202425-DE-1-1_1 – Compte de gestion 2023 au budget principal
D202424-DE-1-1_1 – Procès-Verbal de la séance du 7 février 2024
D202421-1-Tableau des emplois et des effectifs
D202420-Suppression d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
D202419-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D202415-1-Attribution de deux aides du programme -Habiter-Mieux-
D202414-Achat d’une parcelle B 1388 – Commune de Saint-Bonnet-Tronçais
D202413-Création d’un Etablissement Public et Commercial (EPIC)
D202412-1-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais
D202411-Demande de subvention d’investissement par La Belle Meunière pour Le Cube
D202408-2-Annexe D202409-1-Forêt d’Exception – Tranche n°1 du contrat de projet 2022-2026
D202408-1-Travaux Cap Tronçais
D202407-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2024
D202406-Avenant n°1 au Contrat Région avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
D202405-Travaux école Ainay-le-Château et des écoles du territoire
D202404-Attribution du marché de travaux – Rénovation de l’école primaire de Cérilly-
D202402-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202401-Séance du 20 décembre 2023
D202401-Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023