2024

Les conseils communautaires de 2024

 

 

D202457-DE-1-1_1 Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Projet préfigurateur à Ainay-le-Château

D202456-DE-1-1_1 Projet éolien de Valigny – Création de la société de projet et faculté de proposer une offre de participation au capital

D202455-DE-1-1_1 34ème Boucle du Pays de Tronçais 

D202454-DE-1-1_2 Annexe

D202454-DE-1-1_1 Promesse synallagmatique d’échange avec la société PIM PARTICIPATIONS 

D202453-DE-1-1_1 Demande de subvention au titre des amendes de police 

D202452-DE-1-1_1 Diminution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille

D202451-DE-1-1_2 Annexe

D202451-DE-1-1_1 Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre de la réhabilitation de l’école de Cérilly

D202450-DE-1-1_1 Revalorisation de l’attribution de compensation de la commune d’Urçay

D202449-DE-1-1_1 Appel à Manifestation d’intérêt – Actions d’éducation et de promotion en santé environnement de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes

D202448-DE-1-1_2 Annexe

D202448-DE-1-1_1 PACTE ALLIER avec le conseil départemental

D202447-DE-1-1_2 Annexe

D202447-DE-1-1_1 Budget annexe PLATEFORME BOIS primitif 2024

D202446-DE-1-1_3 Annexe

D202446-DE-1-1_2 Annexe

D202446-DE-1-1_1 Budget principal primitif 2024

D202445-DE-1-1_2 Annexe

D202445-DE-1-1_1 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM du secteur de Cérilly 

D202444-DE-1-1_2 Annexe 

D202444-DE-1-1_1 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM de la Région Montluçonnaise 

D202443-DE-1-1_2 Annexe

D202443-DE-1-1_1 Taux d’Imposition 2024 

D202442-DE-1-1_2 Annexe

D202442-DE-1-1_1 Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus – année 2023 

D202441-DE-1-1_1 Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202440-DE-1-1_2 Séance du 13 mars 2024

D202440-DE-1-1_1 Procès verbal de la séance du 13 mars 2024

Conseil du 15 mai 2024

 

D202439-DE-1-1_1 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – école primaire de Hérisson

D202439-DE-1-1_2 – Annexe

D202438-DE-1-1_2 – Annexe

D202438-DE-1-1_1 – Convention de partenariat – section sportive scolaire – collège François Péron

D202437BIS-DE-1-1_2 – Annexe

D202437-DE-1-1_1 – Convention de partenariat – Jeu Circino, le Chasseur de Trésors – Destination Allier

D202437BIS-DE-1-1_1 – Convention de partenariat – Jeu Circino, le Chasseur de Trésors – Destination Allier

D202436-DE-1-1_2 – Annexe

D202436-DE-1-1_1 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service – commune d’Urçay

D202435-DE-1-1_1 – Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize

D202434-DE-1-1_1 – Annulation d’un fonds de concours à la commune de Braize

D202433-DE-1-1_1 – Demande de subvention d’investissement d’Aline et les Argenteurs

D202432-DE-1-1_1 – Demande de subvention de fonctionnement du collège François Perron – Livre -Habiter Tronçais-

D202431-DE-1-1_1 – Débat d’orientation budgétaires 2024

D202431-DE-1-1_2 – Annexe

D202430-DE-1-1_1 – Affectation des résultats 2023 au budget annexe primitif plateforme bois 2024

D202429-DE-1-1_1 – Affectation des résultats 2023 au budget principal primitif 2024

D202428-DE-1-1_3 – Annexe

D202428-DE-1-1_1 – Compte administratif 2023 du budget annexe plateforme bois

D202428-DE-1-1_2 – Annexe

D202427-DE-1-1_2 – Annexe

D202427-DE-1-1_3 – Annexe

D202427-DE-1-1_1 – Compte administratif 2023 au budget principal

D202426-DE-1-1_2 – Annexe

D202426-DE-1-1_1 – Compte de gestion 2023 du budget annexe plateforme bois

D202425-DE-1-1_1 – Compte de gestion 2023 au budget principal

D202424-DE-1-1_1 – Procès-Verbal de la séance du 7 février 2024

Conseil du 13 mars

 

D202423-SAS EDILIANS -Demande d’autorisation environnementale en vue du renouvellement avec extension de la carrière à ciel ouvert d’argiles

D202422-Modification de la délibération n°2023-153 relative au passage de la M57 en date du 17 octobre 2023

D202421-2-Annexe

D202421-1-Tableau des emplois et des effectifs

D202420-Suppression d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe

D202419-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202418-4-Annexe

D202418-3-Annexe

D202418-2-Annexe

D202418-1-Aide à l’immobilier d’entreprises pour l’industrie et de l’artisanat sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Tronçais

D202417-4-Annexe

D202417-3-Annexe

D202417-2-Annexe

D202417-1-Aide à l’immobilier d’entreprises pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville et centre-bourg pour la période 2024-2026

D202416-3-Annexe

D202416-2-Annexe

D202416-1-Annexe

D202415-2-Annexe

D202415-1-Attribution de deux aides du programme -Habiter-Mieux-

D202414-Achat d’une parcelle B 1388 – Commune de Saint-Bonnet-Tronçais

D202413-Création d’un Etablissement Public et Commercial (EPIC)

D202412-3-Annexe

D202412-2-Annexe

D202412-1-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais

D202411-Demande de subvention d’investissement par La Belle Meunière pour Le Cube

D202410-Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit -Champ de la Croix- Cérilly

D202409-2-Annexe

D202408-2-Annexe D202409-1-Forêt d’Exception – Tranche n°1 du contrat de projet 2022-2026

D202408-1-Travaux Cap Tronçais

D202407-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2024

D202406-Avenant n°1 au Contrat Région avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes

D202405-Travaux école Ainay-le-Château et des écoles du territoire

D202405-1-Annexe

D202404-Attribution du marché de travaux – Rénovation de l’école primaire de Cérilly-

D202403-Plan de financement définitif du marché de travaux – Rénovation de l’école primaire de Cérilly-

D202402-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202401-Séance du 20 décembre 2023

D202401-Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023

Conseil du 7 février