2021

 

Délibérations 2021
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2021

Conseil du 21 janvier

D202101-Annexe D202101-Attribution de trois aides du programme – Habiter Mieux

D202102-Convention assistance informatique – mise à disposition d’un dispositif de télétransmission – S2low@CTES

D202102-Convention assistance informatique – support technique

D202102-Conventions ATDA

D202103-Convention d’objectifs entre PETR de la Vallée de Montluçon – Comcom Pays de Tronçais Comcom Val de Cher Montluçon – OTI Vallée du Cœur de France

D202103-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – communauté de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Intercommunautaire

D202104-Fonds de concours à la commune de Saint Caprais

D202105-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202106-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202107-Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

D202108-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2021

D202109-Avenant au procès-verbal de mise à disposition de la commune de Cérilly – compétence école D202109-Procès-Verbal constatant la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence

D202110-Appel à manifestation d’intérêt – conseillers numériques dans le cadre de France Relance

D202111-Autorisation d’engagement des négociations pour l’achat de la cantine et l’infirmerie du site des forges

D202112-CESU en tant que moyen de paiement du service ALSH et des garderies périscolaires

D202113-Avis sur le projet d’un local traiteur à Ainay-le-Château