2021

 

Délibérations 2021
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2021

Conseil du 11 mai

D202143-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202144-Annexe

D202144-Convention avec la société ENEDIS

D202145-Créances éteintes D202146-Modification d’un fonds de concours à la commune de Valigny au titre de l’année 2020

D202147-Fonds de concours à la commune d’Urçay

D202148-Fonds de concours à la commune de Cérilly

D202149-Fonds de concours à la commune de Braize

D202150-Fonds de concours à la commune de Braize

D202151-Fonds de concours à la commune de Braize

D202152-Fonds de concours à la commune de Braize

D202153-Fonds de concours à la commune de Braize

D202154-Fonds de concours à la commune de Le Brethon pour le remplacement d’un tracteur tondeuse D202155-Attribution d’une subvention à DomaineM

D202156-Attribution d’une subvention à Nature en Mouvement

D202157-Attribution d’une subvention à Polymorph Corp

D202158-Attribution d’une subvention au Comité de Foires et Marchés de Lurcy-Lévis

D202159-Attribution d’une subvention à Hérisson 1300

D202160-Attribution d’une subvention au Cérilly Handball

D202161-Attribution d’une subvention à la Belle Meunière

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-09

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-10

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-11

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-12

D202162-Parcours permanents Pépit – conventions pour le renouvellement de matériel

D202163-Annexe

D202163-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’OTI

D202164-Subvention exceptionnelle au SIESS de Cérilly

D202165-Modifification d’une demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de la société Chêne Bois

D202166-Annulation d’une aide du programme Habiter-Mieux

D202167-Avis sur l’installation d’un local professionnel et d’un tiers-lieu – commune de Cérilly

D202168-Avis sur le projet éolien de la société du Parc Eolien du plateau de la Perche sur le territoire de la commune de La Perche

D202169-Annexe

D202169-Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM de la Région Montluçonnaise

D202170-Annexe

D202170-Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM du secteurde Cérilly

D202171-Annexe

D202171-Convention avec le Golden Retiever Club de France

D202172-Création d’un poste d’adjoint technique

D202173-Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail

D202174-Création d’un poste d’adjoint technique

D202175-Contrat de quasi-régie avec l’Association du Pays de Tronçais – communication du compte-rendu annuel 2020 et du rapport pluriannuel d’activité

D202176-Demande subventions randonnée

D202177-Annexe

D202177-Protocole d’engagement-convention d’initialisation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique

 

Conseil du 4 mars

D202114-Adoption du projet du Plan Climat Air Energie Territorial

D202115-Adoption de la stratégie-feuille de route du contrat Œil Aumance

D202116-Compte de gestion 2020 du budget principal

D202117-Compte de gestion 2020 du budget annexe plate-forme bois

D202118BIS-Compte administratif du budget principal

D202119BIS-Compte administratif du budget annexe plateforme bois

D202120-Affectation des résultats 2020 au budget principal primitif 2021

D202121-Affectation des résultats 2020 au budget annexe primitif-plateforme bois 2021

D202122BIS-Annexe

D202122BIS-Budget primitif 2021

D202123BIS-Budget annexe primitif – plateforme bois 2021

D202124-Taux d’imposition 2021

D202125-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels

D202126-Annexe

D202126-Campagnes des rythmes scolaires – rentrée 2021

D202127-Créances éteintes

D202128-Admissions en non-valeur

D202129-Annexe

D202129-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais – année 2021

D202130-Fonds de concours pour la commune d’Isle-et-Bardais

D202131-Fonds de concours pour la commune d’Ainay-le-Château

D202132-Fonds de concours à la commune de Valigny

D202133-Fonds de concours pour la commune de Valigny

D202134-Fonds de concours pour la commune de Meaulne-Vitray

D202135-Fonds de concours pour la commune de couleuvre

D202136-Fonds de concours pour la commune de Couleuvre

D202137-Demande de subventions – amendes de police

D202138-Attribution d’une subvention de fonctionnement au Hérisson Social Club

D202139-Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club

D202140-Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de pilotage du Plan Paysage

D202141-Annexe D202141-Tableau des effectifs

D202142-Avis sur le projet du transfert d’une boulangerie à Meaulne-Vitray

 

Conseil du 21 janvier

D202101-Annexe D202101-Attribution de trois aides du programme – Habiter Mieux

D202102-Convention assistance informatique – mise à disposition d’un dispositif de télétransmission – S2low@CTES

D202102-Convention assistance informatique – support technique

D202102-Conventions ATDA

D202103-Convention d’objectifs entre PETR de la Vallée de Montluçon – Comcom Pays de Tronçais Comcom Val de Cher Montluçon – OTI Vallée du Cœur de France

D202103-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – communauté de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Intercommunautaire

D202104-Fonds de concours à la commune de Saint Caprais

D202105-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202106-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202107-Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

D202108-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2021

D202109-Avenant au procès-verbal de mise à disposition de la commune de Cérilly – compétence école

D202109-Procès-Verbal constatant la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence

D202110-Appel à manifestation d’intérêt – conseillers numériques dans le cadre de France Relance

D202111-Autorisation d’engagement des négociations pour l’achat de la cantine et l’infirmerie du site des forges

D202112-CESU en tant que moyen de paiement du service ALSH et des garderies périscolaires

D202113-Avis sur le projet d’un local traiteur à Ainay-le-Château