2021

 

Délibérations 2021
Vous pouvez lire, télécharger, les délibérations des conseils communautaires du Pays de Tronçais au format PDF

Les conseils communautaires de 2021

Conseil du 7 décembre 2021

D2021143-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2021144-Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022

D2021145-Modification d’un fonds de concours à la commune d’Isle et Bardais

D2021146-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille

D2021147-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Braize

D2021148-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain

D2021149-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain

D2021150-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain

D2021151-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Bonnet Tronçais

D2021152-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Bonnet Tronçais

D2021153-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Brethon

D2021154-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray pour l’acquisition d’un tracteur

D2021155-Attribution d’un fonds de concours à la commune de l’Etelon pour l’acquisition d’un tracteur

D2021156-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2022

D2021157-Annexe

D2021157-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs

D2021158-Annexe

D2021158-Attribution de deux aides du programme -Habiter mieux-

D2021159-Aide à l’immobilier d’entreprises pour la redynamisation des activités commerciales en centre ville – Aide à la boulangerie pâtisserie LEBEU à Ainay le Château

D2021159-Annexe

D2021160-Aide à l’investissement immobilier des entreprises pour la redynamisation des activités en centre ville et délégation partielle au département de l’Allier

D2021160-Annexe

D2021161-Aide à l’investissement immobilier des entreprises et délégation partielle au département de l’Allier

D2021161-Annexe

D2021162-Admissions en non-valeur

D2021163-Attribution d’une subvention à l’Association du Pays de Tronçais

D2021164-Annexe

D2021164-Décision modificative n°1 au budget principal

D2021165-Modification des représentants de la communauté de communes au sein du SICTOM du secteur de Cérilly

D2021166-Modification de la commission -école et accueil de loisirs-

D2021167-Annexe

D2021167-Conventions d’objectifs multipartite Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – communauté de communes et d’agglomération – Office de Tourisme intercommunautaire

D2021168-Contrat Œil Aumance

D2021169-Annexe

D2021169-Appel à projets – Avenir Montagne Ingénierie – Vague 2022 – Massif Central

 

Conseil du 28 octobre

D2021130BIS-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D2021131-Annexe

D2021131BIS-Avenant n°1 à la convention de partenariat n°2021-10-P-cmat – Parcours Pépit à Hérisson

D2021132-Annexe

D2021132BIS-Classe découverte 2022 – école élémentaire de Cérilly à Saint Andeol – CM1 et CM2

D2021133-Annexe

D2021133BIS-Convention d’autorisation de réalisation de travaux sur le domaine public routier de la Communauté de communes du Pays de Tronçais – Société PIMPARTICIPATIONS

D2021134-Annexe D2021134BIS-Convention de gestion, d’entretien et d’exploitation du barrage de l’Etang de Pirot supportant la route communale de la Salle – ONF

D2021135BIS-Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujéttions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

D2021136BIS-Modification du fonds de concours à la commune de Valigny

D2021137BIS-Fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais pour l’acquisition d’un nouveau tracteur et d’un chargeur CLAAS

D2021138BIS-Créances éteintes

D2021139BIS-Demande d’aide financière du Centre Social Rural de Meaulne-Vitray

D2021140BIS-Modification des représentants de la Communauté de communes au sein du SICTOM du secteur de Cérilly

D2021141-Annexe

D2021141BIS-Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial et d’un Plan Mercredi

D2021142BIS-Présentation d’un projet agrivoltaïque

Conseil du 30 septembre

D202198-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202199-Annexe

D202199-Réalisation d’un emprunt de 100 000 € pour le budget principal

D2021100-Fonds de concours à la commune de Hérisson pour l’acquisition

D2021101-Fonds de concours à la commune de Hérisson

D2021102-Fonds de concours à la commune de Hérisson

D2021103-Annexe

D2021103-Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales – Répartition dérogatoire dite libre

D2021104-Créances éteintes

D2021105-Admissions en non-valeur

D2021106-Annexe

D2021106-Attribution de cinq aide du programme -Habiter Mieux

D2021107-Attribution d’une subvention à l’Association des Amis de Saint Jacques en Auvergne

D2021108-Annexe

D2021108-Convention d’entretien au titre du PDESI Espaces-sites-itinéraires-2020-I-1

D2021109-Annexe

D2021109-Convention de coopération en matière de mobilité – Région Auvergne-Rhône-Alpes

D2021110-Annexe D2021110-Convention d’utilisation du plan d’eau de l’étang de Saint-Bonnet en Forêt domaniale de Tronçais – Office National des Forêts

D2021111-Annexe

D2021111-Convention de servitudes avec ENEDIS

D2021112-Annexe

D2021112-Convention de coopération public-public – Syndicat Départemental d’Energie 03

D2021113-Annexe

D2021113-Projet Educatif Territorial 2021-2024

D2021114-Traifs des services périscolaires et extrascolaires 2021

D2021115-Annexe

D2021115-Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs

D2021116-Désignation d’un représentant pour le Comité de Territoire du PTGE Allier Aval

D2021117-Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail

D2021118-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2021119-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D2021120-Suppression d’un poste d’adjoint administratif

D2021121-Annexe D2021121-Tableau des effectifs

D2021122-Annexe

D2021122-Avenant n°1 à la Convention de mise à disposition de service avec la commune de Couleuvre

D2021123-Annexe

D2021123-Rapport d’activité 2020 de la Communauté de communes

D2021124-Modification de la composition de la Commission École-Accueil de loisirs

D2021125-Modification de la composition de la Commission Voirie-Urbanisme

D2021126-Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

D2021-127 bis-Modification des représentants de la communauté de communes au sein du SICTOM du secteur de Cérilly

D2021128-Utilisation des minibus

D2021129-Annexe

D2021129-Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

 

Conseil du 30 juin

D202178-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202179-Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) révisé partiellement

D202180-Création d’un poste d’adjoint technique à l’école d’Ainay-le-Château

D202181-Recrutement d’un agent – Volontariat territorial en administration (VTA)

D202182-Annexe

D202182-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services avec la commune de Cérilly

D202183-Annexe

D202183-Convention de mise à disposition de services avec la commune d’Urçay

D202184-Annexe

D202184-Avenant n°1-PV constatant la mise à disposition des voies communales et des chemins ruraux goudronnés dans le cadre de la compétence – création ou aménagement

D202185-Créances éteintes

D202186-Taxe de séjour 2022

D202187-Annexe

D202187-Attribution de cinq aides du programme Habiter-Mieux

D202188-Fonds de concours à la commune d’Urçay

D202189-Acquisition à titre gratuit du broyeur de la commune de Meaulne-Vitray

D202190-Annexe

D202190-Convention avec Graine d’Arbre

D202191-Annexe

D202191-Avenant n°1 à la convention de financement de recrutement de saisonniers par l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur de France

D202192-Attribution d’une subvention au comité des fêtes d’Ainay-le-Château pour son Trail des Remparts d’Ainay-le-Château

D202193-Attribution d’une subvention à l’association pour la préservation de la Roue du Moulin Butoir

D202194-Demande de subvention- Plan de relance aux cantines scolaires des petites communes

D202195-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2021

D202196-Elaboration d’un pacte de gouvernance

D202197-Modification de la composition de la Commission voirie-urbanisme

 

Conseil du 11 mai

D202143-Compte-rendu des décisions prises par le Président

D202144-Annexe

D202144-Convention avec la société ENEDIS

D202145-Créances éteintes D202146-Modification d’un fonds de concours à la commune de Valigny au titre de l’année 2020

D202147-Fonds de concours à la commune d’Urçay

D202148-Fonds de concours à la commune de Cérilly

D202149-Fonds de concours à la commune de Braize

D202150-Fonds de concours à la commune de Braize

D202151-Fonds de concours à la commune de Braize

D202152-Fonds de concours à la commune de Braize

D202153-Fonds de concours à la commune de Braize

D202154-Fonds de concours à la commune de Le Brethon pour le remplacement d’un tracteur tondeuse D202155-Attribution d’une subvention à DomaineM

D202156-Attribution d’une subvention à Nature en Mouvement

D202157-Attribution d’une subvention à Polymorph Corp

D202158-Attribution d’une subvention au Comité de Foires et Marchés de Lurcy-Lévis

D202159-Attribution d’une subvention à Hérisson 1300

D202160-Attribution d’une subvention au Cérilly Handball

D202161-Attribution d’une subvention à la Belle Meunière

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-09

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-10

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-11

D202162-Annexe convention de partenariat 2021-12

D202162-Parcours permanents Pépit – conventions pour le renouvellement de matériel

D202163-Annexe

D202163-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’OTI

D202164-Subvention exceptionnelle au SIESS de Cérilly

D202165-Modifification d’une demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de la société Chêne Bois

D202166-Annulation d’une aide du programme Habiter-Mieux

D202167-Avis sur l’installation d’un local professionnel et d’un tiers-lieu – commune de Cérilly

D202168-Avis sur le projet éolien de la société du Parc Eolien du plateau de la Perche sur le territoire de la commune de La Perche

D202169-Annexe

D202169-Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM de la Région Montluçonnaise

D202170-Annexe

D202170-Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des communes relevant du SICTOM du secteurde Cérilly

D202171-Annexe

D202171-Convention avec le Golden Retiever Club de France

D202172-Création d’un poste d’adjoint technique

D202173-Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail

D202174-Création d’un poste d’adjoint technique

D202175-Contrat de quasi-régie avec l’Association du Pays de Tronçais – communication du compte-rendu annuel 2020 et du rapport pluriannuel d’activité

D202176-Demande subventions randonnée

D202177-Annexe

D202177-Protocole d’engagement-convention d’initialisation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique

 

Conseil du 4 mars

D202114-Adoption du projet du Plan Climat Air Energie Territorial

D202115-Adoption de la stratégie-feuille de route du contrat Œil Aumance

D202116-Compte de gestion 2020 du budget principal

D202117-Compte de gestion 2020 du budget annexe plate-forme bois

D202118BIS-Compte administratif du budget principal

D202119BIS-Compte administratif du budget annexe plateforme bois

D202120-Affectation des résultats 2020 au budget principal primitif 2021

D202121-Affectation des résultats 2020 au budget annexe primitif-plateforme bois 2021

D202122BIS-Annexe

D202122BIS-Budget primitif 2021

D202123BIS-Budget annexe primitif – plateforme bois 2021

D202124-Taux d’imposition 2021

D202125-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels

D202126-Annexe

D202126-Campagnes des rythmes scolaires – rentrée 2021

D202127-Créances éteintes

D202128-Admissions en non-valeur

D202129-Annexe

D202129-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais – année 2021

D202130-Fonds de concours pour la commune d’Isle-et-Bardais

D202131-Fonds de concours pour la commune d’Ainay-le-Château

D202132-Fonds de concours à la commune de Valigny

D202133-Fonds de concours pour la commune de Valigny

D202134-Fonds de concours pour la commune de Meaulne-Vitray

D202135-Fonds de concours pour la commune de couleuvre

D202136-Fonds de concours pour la commune de Couleuvre

D202137-Demande de subventions – amendes de police

D202138-Attribution d’une subvention de fonctionnement au Hérisson Social Club

D202139-Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club

D202140-Désignation d’un représentant de la communauté de communes au sein du comité de pilotage du Plan Paysage

D202141-Annexe D202141-Tableau des effectifs

D202142-Avis sur le projet du transfert d’une boulangerie à Meaulne-Vitray

 

Conseil du 21 janvier

D202101-Annexe D202101-Attribution de trois aides du programme – Habiter Mieux

D202102-Convention assistance informatique – mise à disposition d’un dispositif de télétransmission – S2low@CTES

D202102-Convention assistance informatique – support technique

D202102-Conventions ATDA

D202103-Convention d’objectifs entre PETR de la Vallée de Montluçon – Comcom Pays de Tronçais Comcom Val de Cher Montluçon – OTI Vallée du Cœur de France

D202103-Convention d’objectifs multipartite Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – communauté de communes et d’agglomérations – Office de Tourisme Intercommunautaire

D202104-Fonds de concours à la commune de Saint Caprais

D202105-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202106-Suppression d’un poste d’adjoint technique

D202107-Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

D202108-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2021

D202109-Avenant au procès-verbal de mise à disposition de la commune de Cérilly – compétence école

D202109-Procès-Verbal constatant la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence

D202110-Appel à manifestation d’intérêt – conseillers numériques dans le cadre de France Relance

D202111-Autorisation d’engagement des négociations pour l’achat de la cantine et l’infirmerie du site des forges

D202112-CESU en tant que moyen de paiement du service ALSH et des garderies périscolaires

D202113-Avis sur le projet d’un local traiteur à Ainay-le-Château